Activités

L'AFDEN déploie son activité dans plusieurs directions dont le point commun est de partager la connaissance du droit de l'énergie. Les comptes rendus d'activité détaillés figurent dans la partie du site réservée aux adhérents.

Echange de pratiques professionnelles

Objectifs : la connaissance des industries et services voisins, analogues ou réputés très différents, des règles spécifiques qui s’y appliquent, des pratiques contractuelles ou commerciales, des modalités de résolution des différends, etc., offre la possibilité d’un regard critique sur les pratiques de chacun et permet de les enrichir en étudiant la transposition des solutions d’un domaine à un autre. Discussion ouverte, constitution de bibliothèques de contrats, rencontres avec des professionnels sont autant de voies qui seront empruntées.

Réalisations 2008 - 2009

• Les Rencontres de l’AFDEN : des rencontres avec des professionnels de tous horizons et de toutes professions (gestionnaire de réseau gazier, dirigeant d’un nouvel entrant sur le marché électrique, responsable de la codification du droit de l’énergie,…) sont organisées régulièrement. En      2008 - 2009, l’AFDEN a reçu :
  

• M. Pierre Bornard, vice président du directoire, directeur général délégué de RTE
• M. Thierry Trouvé, directeur général adjoint de GRTgaz (aujourd’hui directeur général de LNJ),
• M. Marc Guillaume, secrétaire général du Conseil constitutionnel,
• M. Thierry Carol, directeur général adjoint, Natixis Fonds Carbone,
• M. Vincent Maillard, directeur des études économiques, SFR.

• Groupe de travail pratiques professionnelles : un groupe de travail se réunit sur un rythme annuel sur un thème d’étude juridique en vue de la publication d’un document de synthèse. En 2009, le thème porte sur le statut du consommateur en droit de l’énergie.

Pédagogie du droit de l’énergie

Objectifs : les barrières techniques à la compréhension du secteur comme la rapidité et l’ampleur des évolutions rendent difficile l’approche du droit de l’énergie, à un moment où entreprises et administrations ont plus que jamais besoin de juristes bien formés. L’association entend élaborer des instruments pédagogiques (dossiers, études de cas, clausiers, etc.) à la libre disposition des enseignants, proposer les services de ses membres pour participer à la formation, notamment en nouant des partenariats avec des universités et des grandes écoles, s’attachant à travailler à la formation tant des juristes que des non juristes. A terme, des interventions au titre de la formation professionnelle pourraient être envisagées, tandis que des actions de sensibilisation des professionnels aux enjeux juridiques des marchés de l’énergie sont déjà en cours d’élaboration.

Réalisations 2008 - 2009

• Partenariats pédagogiques : des partenariats pédagogiques avec des Universités et Grandes écoles ont été initiés. Un partenariat avec l’Essec a d’ores et déjà abouti à des premières réalisations concrètes telles que l’intervention de membres de l’AFDEN dans des séances de cours. 

• Formation des juges : l’AFDEN est en contact avec des juridictions en vue de la formation des juges au droit de l’énergie.

Soutien à la recherche

Objectifs : par la variété des compétences de ses membres, l’association constitue un milieu propice à la réflexion et à la recherche ; elle entend y contribuer en assistant de ses savoirs et de ses contacts des chercheurs dont les travaux portent sur le droit de l’énergie ; elle pense ainsi d’une part soutenir certains projets de jeunes chercheurs, élaborer un prix de thèse, faciliter la publication des travaux. Dans  le même esprit, l’association entend organiser des colloques permettant de débattre de thèmes originaux croisant les approches (en termes de secteurs, de disciplines, etc.)

Réalisations 2008 - 2009

• Colloque de l’AFDEN : l’AFDEN a organisé le 2 décembre 2008 un colloque réunissant plus de 300 personnes sur le thème « Quel(s) droit(s) pour l’énergie ? ». Les actes sont en cours de publication. Une deuxième édition est prévue en décembre 2009.

• Contribution à un dossier de la revue Concurrences : des membres de l’AFDEN ont été sollicités pour contribuer à la réalisation d’un dossier sur l’énergie publié par la revue Concurrences.

• Participation au salon SIREME : l’AFDEN sera présente à l’édition 2009 du salon des énergies renouvelables (http://www.sireme.fr/).

Information et documentation

Objectifs : disposant d’une connaissance approfondie et large des ouvrages et articles dans les domaines qu’elle couvre, l’association souhaite assurer un suivi de l’actualité juridique et étudie les formes que pourraient prendre sa diffusion – son site internet peut à terme être le support de revues d’actualité concernant l’actualité jurisprudentielle, législative ou communautaire ; la constitution d’une bibliothèque (avec un accès numérisé) de l’association accessible à tous ses membres, est également en projet.

Réalisations 2008 - 2009

• Newsletter : une newsletter est en cours d’élaboration et sera lancée à l’automne 2009.

Partenariats internationaux

Objectifs : le caractère mondial de bien des aspects du secteur incite naturellement à rechercher des contacts hors des frontières ; l’association envisage en conséquence des partenariats avec ses homologues en Europe et dans le reste du monde, et situe sa réflexion dans un cadre à la fois national, communautaire et global ; les échanges avec les pairs, des évènements communs à organiser, l’accueil de juristes étrangers seront autant d’axes de développement de l’activité internationale.

Réalisations 2008 - 2009

• Contact avec les autres associations de droit de l’énergie : l’AFDEN est en contact avec d’autres associations du droit de l’énergie en vue d’étudier des partenariats internationaux. La représentante de l’association hollandaise de droit de l’énergie a participé au colloque de décembre 2008.